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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO
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SAINT MARTIN D'AUMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIN D'AUMES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3088532
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2021

Présentation de la marque SAINT MARTIN D'AUMES

Déposée le 13 mars 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARTIN D'AUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO domicilié(e) DOMAINE SAINT-MARTIN - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 585 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT MARTIN D'AUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT MARTIN D'AUMES est expirée depuis le 13 mars 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES , MAS CAYOL , CHATEAU SAINT MARTIN DE GRAVE , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE, groupement foncier agricole - DOMAINE SAINT-MARTIN - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 428585863


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465881 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Vins.